Tourisme
La douane vous souhaite un bon voyage
A l’approche des premiers départs en vacances d'été, la direction générale des douanes et droits indirects rappelle quelques informations essentielles à l’intention des voyageurs transitant par les aéroports, ports et gares ouverts au trafic international. Ni droit ni taxe à payer si la valeur des marchandises importées d'un pays tiers à l'Union européenne n'excède pas 175 euros ...
A l’approche des premiers départs en vacances d'été, la direction générale des douanes et droits indirects rappelle quelques informations essentielles à l’intention des voyageurs transitant par les aéroports, ports et gares ouverts au trafic international.
Voyage hors communauté européenne
Ni droit ni taxe à payer si la valeur des marchandises importées d'un pays tiers à l'Union européenne n'excède pas 175 euros (90 € si le voyageur a moins de 15 ans). Certaines marchandises sont, toutefois, soumises à des seuils quantitatifs (ex. : 200 cigarettes, 1 litre d’alcool titrant plus de 22°, etc.). Au-delà de 175 €, il faut déclarer les objets à la douane et payer les droits et taxes correspondants.
Voyage en Europe
Pas de formalités douanières pour les marchandises réservées à un usage personnel : elles peuvent être rapportées en France sans limitation de quantité et de valeur, dès lors que l’achat n’a pas un caractère commercial. Toutefois, des franchises spécifiques s’appliquent au transport de cigarettes achetées à l’intérieur de l’Union européenne, et notamment celles provenant de certains nouveaux Etats membres, pour lesquels un système transitoire de franchises quantitatives est applicable. Renseignez-vous avant votre départ.
Marchandises interdites
Ce sont principalement les drogues, les contrefaçons, les armes, les espèces d'animaux et de végétaux protégés, les médicaments,...La douane attire l’attention des voyageurs sur les sanctions liées à l’importation de contrefaçons. En effet, ce délit douanier entraîne la confiscation des contrefaçons, le paiement d'une amende qui peut s'élever jusqu'à deux fois la valeur des marchandises et, dans les cas les plus graves, par une peine d'emprisonnement. La douane met également à la disposition des voyageurs un dépliant d’information sur la contrefaçon.
A partir du 15 juin 2007, l’obligation déclarative de capitaux passe de 7 600 euros à 10 000 euros. Ainsi, toute personne détenant des espèces, titres ou valeurs, d’un montant égal ou supérieur à 10 000 euros, doit les déclarer à la douane.
Dans une volonté d’information préventive et afin d’éviter aux touristes les désagréments liés au non-respect de la réglementation, la douane a disposé, dans des cadres et présentoirs situés sur des lieux de forts passages touristiques, des affiches sur ces thèmes, ainsi qu’une brochure d’information intitulée « Voyagez en toute liberté ! ».
La douane invite également les voyageurs à consulter son site Internet www.douane.gouv.fr (rubrique Particuliers / Voyageurs « la douane vous informe »).
(*) L'Union européenne regroupe 27 Etats : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède.
